+ de 30 000 documents en ligne
Droit constitutionnel
L'évolution des institutions politiques sous la période révolutionnaire : la Constitution du 3 septembre 1791
| Note : 
RésuméEn 1789 le régime est une monarchie sans Constitution. Va se jouer une grande scène, un long parcours pour arriver à des institutions organisées par une Constitution. La première le 3 septembre 1791, sera un échec. Une constitution à l'épreuve des faits et de l'analyse.
Sommaire:
I) ÉVOLUTION DES INSTITUTIONS POLITIQUES : LA PÉRIODE RÉVOLUTIONNAIRE 1789-1793
II) LA CONSTITUTION DU 3 SEPTEMBRE 1791
A/ Législatif
B/ Exécutif
III) L'EPREUVE DES FAITS
A/ La Constitution prête à un antagonisme entre les pouvoirs
B/ Conflit entre le Roi et l'Assemblée
Recommandations
43 pages - 5,40€
2 pages - 1,80€
12 pages - 3,60€
Partenaire de la rubrique Droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Du même auteur
Erzèbeth Barthory : une généalogie de la folie : la Comtesse SanglanteLes nuées ardentes : formation, déroulement et conséquencesLa rhétorique d'AristoteL'évolution des institutions politiques sous la période révolutionnaire : la Constitution du 3 septembre 1791Rhéthorique et Christianisme : Saint Augustin / BossuetNouveautés dans la rubrique Droit constitutionnel
Le principe Républicain de la laïcitéLa révision des constitutionsCitoyenneté nationale et européenneLa diversité du modèle constitutionnel en Europe : comparaison entre la France et l'EspagneLa loi du 3 juin 1958La responsabilité du Président de la RépubliqueLes plus visités dans la matière Droit constitutionnel
Commentaire du discours de Bayeux du Général de GaulleCommentaire de l'article 3 de la constitution de 1958Le déclin du parlement sous la Vème République