Résumé
Ce cours de droit fiscal décrit l'ensemble des bases du système fiscal français, ceci dans une approche universitaire. Il s'inscrit dans une découverte de la fiscalité française telle qu'elle est vécue dans les entreprises françaises. Ce cours est une bonne initiation et s'adresse à des étudiants qui rencontrent le droit fiscal dans le cadre de leurs études (études commerciales, gestion, LEA, ...).
Plan du cours:
Introduction et définition
I) LE SYSTEME FISCAL
A. La structure fiscal
B. La répartition de la charge fiscal
II) LES REGIMES D'IMPOSITION
A. L'imposition des revenus
B. L'imposition de la dépense
Conclusion