Cours sur les différents grands systèmes de droit

Droit | 29 pages | 13-08-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours de droit comparé sur les "Grands systèmes de droit" : le système romano-germanique, le système de common law, le système de droit russe et, pour terminer, le système de droit musulman.

Y sont clairement et de façon complète, exposés tant les sources que les mécanismes de ces différents systèmes juridiques.

(Cours datant de l'année académique 2006/2007)

Plan du cours:

INTRODUCTION AU DROIT COMPARE

I) Le système romano-germanique

A. La formation historique
Section 1 : Période de droit coutumier
Section 2 : Période de droit législatif
Section 3 : Période d'expansion de ce système

B. La structure des droits
Section 1 : Les divisions du système juridique
Section 2 : La notion de règle de droit

C. Les sources du droit
Section 1 : La loi
Section 2 : Les sources secondaires du droit

II) Le système de common law

A. Le droit anglais
Section 1 : La formation du droit anglais
Section 2 : La structure du droit anglais
Section 3 : Les sources du droit anglais

B. Le droit américain
Section 1 : La formation historique
Section 2 : La structure du droit américain
Section 3 : Les sources du droit

III) Le système de droit russe

A. Le droit soviétique
Section 1 : Le principe de légalité socialiste
Section 2 : Les sources du droit

B. Le droit actuel
Section 1 : La reconstruction du droit
Section 2 : Le maintien de l'originalité du droit russe

IV) Le système de droit musulman

A. Les sources
Section 1 : Les sources religieuses
Section 2 : Les sources accessoires laïques

B. L'adaptation aux temps modernes
Section 1 : La conciliation
Section 2 : La rupture

CONCLUSIONS

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