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Droit pénal

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Cours de droit pénal général

Droit pénal | 65 pages | 10-07-2007 | Format : Document Microsoft Word | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |
Résumé

Cours complet et exhaustif de droit pénal général qui s'attache à l'étude des grands principes qui régissent le droit pénal. Tout est passé en revu du principe de la légalité des peines et délits jusqu'à l'étude de la légitime défense.

Plan du cours:

Introduction

PREMIERE PARTIE : LA LOI PENALE
Chapitre 1 : Le principe de la légalité criminelle
Chapitre 2 : L'application de la loi pénale
Chapitre 3 : L'infraction pénale

SECONDE PARTIE : LA RESPONSABILITE PENALE
Chapitre 1 : Le principe : la responsabilité pénale du fait personnel
Chapitre 2 : L'exception : les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité

TROISIEME PARTIE : LES SANCTIONS PENALES
Chapitre 1 : La notion de peine
Chapitre 2 : La classification des peines


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