Droit des biens et droit des sûretés

Droit civil | 63 pages | 11-08-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours complet sur la matière de droit des biens et droit des sûretés.

Idéal pour réussir ses TD ou encore pour réviser avec soin ses examens, ce document que je vous propose regroupe à la fois les notions des cours, les grands arrêts rendus par la Cour de la cassation selon chaque sujet abordé.

« Si l'on devait grossir à l'extrême les traits caractéristiques de ce droit des biens on dirait qu'il s'agit de tous les rapports qu'une personne peut avoir avec une chose. Cette chose on peut la prendre dans deux sens différents : il peut s'agir soit d'un patrimoine, qui est alors une universalité de choses, ou il peut s'agir d'un bien. »

Plan du cours:

Introduction

I) Droit des biens

A. Patrimoine, classification, droit de propriété
B. Propriété et possession, acquisition de la propriété immobilière et modalités d'exercice

II) Droit des sûretés

A. Les sûretés personnelles et le cautionnement
B. Exécution et extinction des sûretés personnelles

Recommandations

Partenaire de la rubrique Droit

Du même auteur

Nouveautés dans la rubrique Droit civil

Les plus visités dans la matière Droit civil