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Histoire Moderne
Le domaine du roi et la Révolution : rupture ou continuité ?
| Note : 
RésuméLes révolutionnaires français, par les procédures de réformes de l'Assemblée Nationale, ont-il fait en l'espèce totalement table rase des principes relatifs au domaine du roi bâtis par l'Ancien Régime ?
L'enjeu de cette étude est double : d'une part, relativiser la volonté toute puissante des révolutionnaires de faire table rase du passé, assurant finalement une reprise des anciens procédés de protection du domaine et une continuité dans le fond somme toute évidente (I) ; mais d'autre part, comprendre que les changements occasionnés par cette même volonté et relatifs au domaine ont été encadrés dans des contextes politique et économique particuliers, se révélant en la forme en rupture totale avec l'Ancien Régime (II).
Sommaire:
Introduction
I) La Révolution maintient une continuité dans le fond des préceptes relatifs au domaine en vue de le protéger
A. Une réaffirmation du principe d'inaliénabilité du domaine par le Code domanial
B. L'interdiction pour le Roi de se constituer un domaine privé : la question des biens de la famille royale
II) La Révolution marque une rupture totale dans la forme des préceptes relatifs au domaine en raison d'un contexte politique et économique particulier
A. Une toute première consécration de l'aliénabilité du domaine par le Code domanial
B. La permissivité de la reconnaissance d'un domaine privé pour le Roi par l'Assemblée
Conclusion
I) La Révolution maintient une continuité dans le fond des préceptes relatifs au domaine en vue de le protéger
A. Une réaffirmation du principe d'inaliénabilité du domaine par le Code domanial
B. L'interdiction pour le Roi de se constituer un domaine privé : la question des biens de la famille royale
II) La Révolution marque une rupture totale dans la forme des préceptes relatifs au domaine en raison d'un contexte politique et économique particulier
A. Une toute première consécration de l'aliénabilité du domaine par le Code domanial
B. La permissivité de la reconnaissance d'un domaine privé pour le Roi par l'Assemblée
Conclusion
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