Résumé
Cours très complet et bien présenté sur le ius cogens, Droit des Gens, ou encore : le Droit international.
Définition : Le droit est un ensemble de règles de conduite qui régissent les relations entre les membres d'un groupe, le droit national au sein des Etats et le droit international au sein de la communauté internationale.
Plan du cours:
CHAPITRE INTRODUCTIF : LE DROIT DES RELATIONS INTERNATIONALES
Section 1 : L'évolution des relations internationales
Section 2 : Les rapports théoriques entre le droit et les relations qu'il régit
Section 3 : Les rapports concrets entre le droit et les relations qu'il régit
PREMIERE PARTIE : LES ACTEURS DES RELATIONS INTERNATIONALES
Titre I/ Les acteurs des relations internationales ayant la qualité de sujet
Chapitre 1) L'Etat souverain, sujet originaire du droit international
Section 1 : Les éléments constitutifs de l'Etat
Section 2 : L'existence internationale de l'Etat
Chapitre 2) L'organisation internationale, sujet dérivé du droit international
Section 1 : Généralités
Section 2 : La personnalité juridique des organisations internationales
Section 3 : Les compétences des organisations internationales
Section 4 : La structure des organisations internationales
Section 5 : Les organisations internationales de coopération et d'intégration
Section 6 : L'ONU, une organisation universelle
Titre II/ Les acteurs des relations internationales ne possédant pas la qualité de sujet de droit international
Chapitre 1) Les entreprises multinationales
Chapitre 2) L'individu et la protection internationale des droits de l'homme
Section 1 : Il arrive que l'individu ait des obligations internationales
Section 2 : Il arrive que l'individu ait des droits à faire valoir internationalement
Section 3 : Il arrive que l'individu bénéficie d'une protection internationale
DEUXIEME PARTIE : LES GRANDS PRINCIPES QUI REGISSENT LES RELATIONS INTERNATIONALES
Chapitre 1) L'interdiction de la menace ou de l'emploi de la force
Section 1 : La portée du principe de l'interdiction du recours à la force
Section 2 : La mise en oeuvre institutionnelle de l'interdiction du recours à la force : le système de sécurité collective de l'ONU et son évolution