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Droit européen
Introduction au droit européen
| Note : 
RésuméCours d'introduction au droit européen.
Définition : l'origine d'une idée d'unification d'Europe remonte très loin car il y a toujours eu des personnalités pour y penser comme Dante, Victor Hugo, Kant ou Briand qui ont tous déploré le morcellement de l'Europe notamment à cause des guerres qui ont périodiquement ravagé le continent.
Plan du cours:
INTRODUCTION : LA GESTATION DE « L'IDEE EUROPEENNE »
Section 1 : Du 19e siècle au second conflit mondial
Section 2 : Les conséquences du second conflit mondial
PREMIERE PARTIE : LA « Grande Europe » : LE CONSEIL DE L'EUROPE
Section 1 : Genèse et évolution du Conseil de l'Europe
Section 2 : Le fonctionnement du Conseil de l'Europe
Section 3 : La grande oeuvre du Conseil de l'Europe : La Convention européenne de sauvegarde des droits et libertés fondamentales (CEDH)
DEUXIEME PARTIE : L'EUROPE DES 27 ETATS MEMBRES : L'Union Européenne
Section 1 : Le système institutionnel (le mode d'élaboration du droit communautaire)
Section 2 : Le système normatif (la nature du droit communautaire)
Section 3 : Le système contentieux ( les modalités de contrôle du droit communautaire)
Section 4 : Le système du marché unique (le fonctionnement de l'Union Européenne)
Section 1 : Du 19e siècle au second conflit mondial
Section 2 : Les conséquences du second conflit mondial
PREMIERE PARTIE : LA « Grande Europe » : LE CONSEIL DE L'EUROPE
Section 1 : Genèse et évolution du Conseil de l'Europe
Section 2 : Le fonctionnement du Conseil de l'Europe
Section 3 : La grande oeuvre du Conseil de l'Europe : La Convention européenne de sauvegarde des droits et libertés fondamentales (CEDH)
DEUXIEME PARTIE : L'EUROPE DES 27 ETATS MEMBRES : L'Union Européenne
Section 1 : Le système institutionnel (le mode d'élaboration du droit communautaire)
Section 2 : Le système normatif (la nature du droit communautaire)
Section 3 : Le système contentieux ( les modalités de contrôle du droit communautaire)
Section 4 : Le système du marché unique (le fonctionnement de l'Union Européenne)
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