Thèse relative à l'étude de l'amiante en France

Médecine | 205 pages | 04-07-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 14.95€ |

Résumé

L'histoire de l'amiante est d'une certaine façon attachée à celle du 20ème siècle. Quatre grandes périodes se détachent : celle de son émergence et de son utilisation croissante depuis le début des années 1900 jusqu'à la fin de la deuxième guerre mondiale, son apogée durant les « Trente Glorieuses » (années 1950 à 1970), son déclin et son contrôle dans les années 1980 puis son interdiction en France au 1er janvier 1997.

L'industrialisation croissante est allée de pair avec l'utilisation de l'amiante dans de nombreux domaines de l'industrie et de la construction (textile, chantiers navals, bâtiment...) en raison de ses qualités exceptionnelles.
Cependant, son impact sur la santé a été longtemps méconnu compte tenu de la latence de nombreuses maladies.

L'amiante est devenu un problème de santé publique majeur et est à l'origine d'un nombre croissant de déclarations de maladies professionnelles.

En France, l'article 53 de la loi du 23 décembre 2000 a créé un organisme spécifique, le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA), réglementé par le décret du 23 octobre 2001, chargé d'assurer une réparation intégrale aux victimes de pathologies liées à l'amiante et à leurs ayants droit.

Le FIVA peut soumettre certains dossiers compliqués, relatifs à des maladies plurifactorielles non reconnues comme maladies professionnelles et à des expositions extra-professionnelles, à une commission d'experts, la Commission d'examen des circonstances de l'exposition à l'amiante (CECEA).

La CECEA, par un examen approfondi du dossier médical et de l'exposition, renseigne ainsi le FIVA sur le lien éventuel entre une maladie et une exposition à l'amiante.

La présente étude porte sur 537 dossiers soumis entre janvier 2004 et décembre 2005 à la CECEA sous la présidence du Professeur BERGERET.
L'objectif de cette thèse est de tenter d'évaluer l'homogénéité des conclusions de la Commission et d'établir des critères d'aide à la décision, notamment pour les cas limites.

La définition de ces critères peut être utile à la poursuite et à la pérennité du travail de la Commission.

Afin de mettre en perspective cette étude, nous rappellerons, dans une première partie, les diverses pathologies dues à l'amiante (cancer broncho-pulmonaire, plaques pleurales, asbestoses, cancer du larynx...), en insistant sur celles dont le lien est envisagé sans avoir été formellement établi (cancer digestif, cancer rénal, cancer ovarien, mésothéliome de la vaginale testiculaire).

D'autre part, les différentes expositions possibles à l'amiante tant professionnelles qu'environnementales (géologique, industrielle, urbaine...) et domestiques (bricolage, lavage de bleu du mari...) seront détaillées.

Dans une deuxième partie, nous aborderons le fonctionnement et la mission du FIVA depuis sa mise en place en 2002, ainsi que le rôle spécifique de la CECEA.

Enfin, la dernière partie sera consacrée à l'étude des 537 dossiers examinés par la CECEA au travers de l'analyse du recueil des données médicales et d'exposition.

Sommaire:

Introduction

1ERE PARTIE : PATHOLOGIES ET EXPOSITIONS A L'AMIANTE

I) RAPPELS SUR L'AMIANTE
A. Caractéristiques
B. Utilisations
C. Historique

II) MALADIES DUES A L'AMIANTE
A. Les fibroses
B. Les tumeurs

III) LES EXPOSITIONS A L'AMIANTE
A. Les expositions professionnelles
B. Les expositions non professionnelles

2EME PARTIE : LE FONDS D'INDEMNISATION DES VICTIMES DE L'AMIANTE

I) GENERALITES
A. Création du FIVA
B. Mission du FIVA
C. Organisation et fonctionnement du FIVA

II) PROCEDURE D'INDEMNISATION DES VICTIMES ET DES AYANTS DROIT
A. Demande d'indemnisation
B. Instruction de la demande
C. Décision du FIVA
D. Recours contre les décisions du FIVA

III) DIFFERENTS RAPPORTS D'ACTIVITE DU FIVA
A. Rapport d'activité juillet 2002 - juin 2003
B. Rapport d'activité juin 2003 - mai 2004
C. Rapport d'activité juin 2004 - mai 2005
D. Rapport d'activité juin 2005 - mai 2006

3EME PARTIE : ETUDE DE 537 DOSSIERS SOUMIS A LA CECEA

I) INTRODUCTION ET PRESENTATION DE L'ETUDE
A. Brefs rappels sur la CECEA
B. Présentation de l'étude

II) MOTIFS DE PASSAGE DEVANT LA CECEA

III) COMPOSITION DES DOSSIERS TRANSMIS A LA CECEA
A. Données générales
B. Partie médicale
C. Partie exposition

IV) DESCRIPTION DU TABLEAU
A. Données générales
B. Partie médicale
C. Partie exposition
D. Partie conclusion

V) DONNEES DE BASE DE L'ETUDE

VI) ANALYSE DE LA PARTIE CONCLUSION DU TABLEAU
A. Réponses négatives
B. Réponses positives
C. Renvois

VII) ANALYSE DES RESULTATS EN FONCTION DES PATHOLOGIES
A. Cancer du larynx
B. Asbestose et fibrose pulmonaire
C. Epaississements pleuraux
D. Mésothéliome
E. Epanchement pleural ou pleurésie
F. Plaques pleurales
G. Pachypleurite
H. Cancer broncho-pulmonaire primitif

VIII) ANALYSE DES RESULTATS EN FONCTION DES EXPOSITIONS
A. Expositions non professionnelles
B. Expositions professionnelles

Conclusion
Bibliographie
Annexes

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