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Document présent dans la catégorie Droit civil

Droit civil

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Le droit objectif

Droit civil | 19 pages | 30-06-2007 | Format : Document Microsoft Word | Note : Non noté |

PRIX : 3.60€ |
Résumé

Cours de droit de niveau universitaire sur le droit objectif. On prête généralement deux sens au mot droit. Tout d'abord, le droit au singulier : c'est le droit objectif, c'est la règle juridique abstraite, règle générale que l'on peut appeler également phénomène juridique. Ensuite, le mot droit est employé dans des discours tel que : « Je suis majeur, j'ai le droit de vote ». Il s'agit des droits subjectifs dont chaque sujet dispose. Ce cours s'intéresse plus précisément au droit objectif.

Sommaire:

Introduction

I) L'OBJET DU DROIT

A. Les richesses humaines
B. Les activités humaines
C. La protection de la personne

II) L'OUTIL DE L'INTERVENTION JURIDIQUE

A. Caractéristique d'une règle de droit
B. Fondement de la règle de droit
C. Les sources de la règle de droit

III) L'ORIGINALITE DU PHENOMENE JURIDIQUE

A. Originalité de la règle de droit
B. Originalité externe de la règle de droit

Conclusion


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