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Droit civil
L'arrêt Blieck, Assemblée Plénière 29 mars 1991
| Note : 
RésuméCommentaire de l'arrêt Blieck. Existe-t-il un principe général de responsabilité du fait d'autrui, de la même façon qu'existe un principe général de la responsabilité du fait des choses ? Cette arrêt élargit la notion de responsabilité du fait des choses à une association, désormais reconnue responsable des personnes dont elle a la charge et dans la mesure où il formule implicitement l'existence d'un principe général de responsabilité du fait d'autrui.
Sommaire simplifié:
Introduction
I) La reconnaissance de la responsabilité sans faute d'une association
A. Abandon de la jurisprudence antérieure
B. Un revirement nécessaire
II) La reconnaissance d'un principe général de responsabilité du fait d'autrui
A. Un domaine d'application imprécis
B. Des conséquences tant juridique que pratique
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