Cours d'introduction au droit du travail

Droit du travail | 9 pages | 26-07-2007 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Cours d'introduction au droit du travail. Il y est bien sûr traité du droit du travail, mais surtout de son histoire, de la pluralité de ses sources, et enfin de la juridiction prud'hommale.

N.B: présence d'abréviations

Extrait:

Le DT ne concerne pas l'ensemble des travailleurs mais seulement les salariés à l'exclusion des travailleurs indépendants et des fonctionnaires.

Historiquement, le DT a attiré vers lui des professions qui jadis lui était extérieur comme les journalistes, les travailleurs à domicile...
Ce mouvement d'attraction vers le DT s'est inversé depuis une vingtaine d'année : tendance à exclure du DT des travailleurs alors même que ces travailleurs sont placés concrètement dans une situation de travailleurs dépendants.

Les formes juridiques par lesquelles s'organisent l'activité économique se sont complexifiées, et grâce à des techniques de simplification, une pratique s'est répandue dans les grandes entreprises celle de confier à des tiers les tâches qu'elles exerçaient elle même auparavant. On assiste là au phénomène d'extériorisation de l'emploi et s'opère juridiquement avec les contrats de sous-traitance ou de prestations de service.
Il existe aujourd'hui une certaine porosité entre travailleurs indépendants et travailleurs salariés (...)

Plan du cours:

Introduction

I) L'objet du droit du travail
II) Les étapes de modification historique du droit du travail
III) Les sources du droit du travail
IV) La justice du travail
V) Les institutions représentatives du personnel

Conclusion

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