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Droit pénal
Les infractions sexuelles
| Note : 
RésuméCours de droit pénal spécial, niveau M1 spécialité sciences criminelles. Cette partie aborde l'ensemble des infractions sexuelles : viol, proxénétisme, prostitution, exhibition sexuelle, etc. Un document au format Word très bien réalisé, et composé de 6 584 mots.
Plan du cours:
I) LES ATTEINTES SEXUELLES
A. Les agressions sexuelles
B. Atteintes sexuelles sur mineurs, réalisées sans la violence
II) IMAGES, SPECTACLES SEXUELLEMENT OUTRAGEANTS, INDECENTS OU INDIGNES
A. L'exhibition sexuelle
B. Infraction d'atteintes aux bonnes moeurs par des images
III) LES AGISSEMENTS DE PROVOCATION A LA DEBAUCHE SUR AUTRUI
A. Excitation de mineurs à la débauche
B. Prostitution, proxénétisme, infractions liées à la prostitution et au proxénétisme
Conclusion
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