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Droit (autres)
Le droit privé du cinéma
| Note : 
RésuméCours sur le droit privé du cinéma. Ce n'est pas parce qu'une oeuvre est audiovisuelle qu'elle est forcément protégée : il faut qu'elle réponde aux critères de protection. Il existe des conditions générales de protection des droits d'auteur. L'oeuvre candidate à la protection peut être issue d'un auteur unique (exemple : auteur d'un roman), ou d'une œuvre plurale (qui a vu le jour en raison des efforts de plusieurs auteurs).
Sommaire:
Introduction
I) L'œuvre audiovisuelle protégée par le droit d'auteur
A. Nature de l'œuvre audiovisuelle
B. Les conditions de prestation du droit d'auteur
II) Les droits des auteurs
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