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Histoire
Constitution des 3/14 septembre 1791
| Note : 
RésuméDissertation sur la constitution des 3/14 septembre 1791. Au lendemain de la révolution, cette constitution met en œuvre des institutions politiques qui reposent sur deux grands principes et prévoient également les organes et relations entre ces pouvoirs.
Sommaire:
Introduction
I) Les principes sur lesquels reposent les institutions politiques des 3/14 septembre 1791
A. La souveraineté appartient à la Nation
B. Un système représentatif
II) Les organes et relations entre les pouvoirs prévus par la Constitution
A. Les organes prévus par la Constitution
B. Les relations entre les pouvoirs
Conclusion
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