Les opérations et la comptabilisation des titres au Maroc

Finance | 15 pages | 08-05-2007 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 3.60€ |

Résumé

Les Etablissements de crédit, les banques et les Sociétés de Financement telles qu'elles sont définies par le dahir portant loi n°1-93-147 du 15 Moharrem (6 juillet 1993) relatif à l'exercice de l'activité des établissements de crédit et de leur contrôle, sont soumises aux dispositions du plan comptable des établissements de crédit, appelé PCEC. Ce dernier, comprend parmi d'autres : des dispositions générales et des dispositions particulières.

En effet, les dispositions particulières constituent l'ensemble des règles comptable et d'évaluation spécifiques aux établissements de crédit et relatives à plusieurs opérations parmi lesquelles il y a les opérations sur titres.

Les Etablissements de crédits sont tenus de comptabiliser et d'évaluer les titres classés dans l'une des catégories prévues par le plan des comptes : titres de transaction, titres de placement, titres d'investissement, titres de participation, en fonction du but que se propose d'atteindre l'établissement de crédit par cette acquisition.

Ainsi le présent travail portera sur les axes suivants : dispositions générales concernant les opérations de titres ; et la comptabilisation des titres.

Sommaire:

Introduction

CHAPITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
1. Définitions des titres
2. Classification des titres
3. Dispositions communes à l'ensemble des titres

CHAPITRE II : LE TRAITEMENT COMPTABLE
1. Les titres de transaction
2. Les titres de placement
3. Les titres d'Investissement
4. Les titres de Participation et emplois assimilés

CHAPITRE III : ILLUSTRATION
1. Les titres de transaction
2. Cas : reclassement en titres de placement

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