Résumé
La banque peut être définie comme étant un catalyseur de l'épargne et du même coup le transformateur de cette épargne. Elle met en relation les offreurs et demandeurs de capitaux, la banque par son savoir-faire agit pour le mieux pour que des épargnants durables ou momentanées ne restent pas stériles et inemployées quand l'économie les demande, elle assure une répétition entre les divers secteurs de la production, de manière à subvenir aux besoins des entreprises dans leur phase de production, bref la banque est le pourvoyeur de fonds des entreprisses par excellence.
Les profondes réformes entreprises durant les 10 dernières années ont permit une redéfinition du cadre juridique de l'activité bancaire conformément à la loi de 1993. L'apport principal de cette loi réside dans l'institution d'un cadre commun applicable à tous les établissements de crédit définis comme des personnes morales qui effectuent, et à titre habituel; des opérations de collecte de fonds, octroi de crédit, et gestion des moyens de paiements.
La contribution d'un système bancaire au financement des entreprises et de l'économie en général demeure importante et dominante, ainsi le système productif et l'économie continuent pour l'essentiel à se faire financer en recourrant aux crédites bancaires.
Ceci étant dit, en tant que personne morale exerçant une activité commerciale, la banque doit respecter les obligations comptables en fonction des relations nouées avec sa clientèle, quelles sont donc ses principales prestations offertes à la clientèle, quelles sont les relations qui peuvent exister entre la banque et la clientèle.
L'activité de réception de fonds de public impose une responsabilité particulière pour les établissements de crédit, ces fonds doivent être donc gérés avec prudence puisqu'ils n'appartiennent pas à l'établissement.
L'activité de crédit compte des risques élevés car les défaillances des emprunteurs peuvent entraîner la défaillance de l'établissement. On ce qu'est prêté, ce sont les fonds reçus du public. Pour ces raisons, les établissements de crédits. Sont tenus sous haute surveillance.
Les établissements de crédits sont fortement sollicités par les autorités désireuses d'établir des statistiques (masses monétaires, balance de paiements, crédits et dépôts, etc.) qui serviront de base à la définition de la politique monétaire. S'ajoute également à cela des contraintes fiscales qui imposent aux établissements de crédit un rôle auxiliaire de fisc : Collecte d'impôts (retenues et prélèvement sur les revenus distribués), déclaration des ouvertures et clôture de comptes (fiscal), et déclaration des revenus distribués (impureté fiscale unique).
Sommaire:
Introduction
Chapitre introductif : présentation des comptes de la classe 2
A. L'activité bancaire selon la loi de 1993
B. Comptes d'opérations avec la clientèle
Chapitre 1 : Les crédits bancaires
1. Créances sur la clientèle
2. Créances acquises par affacturage
Chapitre 2 : Le dépôts bancaires
1. Dépôts de la clientèle
2. Autres comptes créditeurs