Résumé
Cours portant sur les sûretés et garanties exigées par les banques en couverture de leurs engagements. Description de l'ensemble des garanties qui permettent au banquier de se prémunir contre les risques d'insolvabilité de son débiteur.
Sommaire:
A. Concepts de base
1. Généralités sur les garanties
2. Principes de la garantie
3. Les sûretés bancaires
B. Les sûretés personnelles : le cautionnement
1. Définition
2. Caractéristiques
3. Avantages pour la banque
4. Fin du cautionnement
C. Les sûretés réelles
1. L'hypothèque immobilier
2. L'hypothèque maritime
3. Le nantissement du fonds de commerce
4. Le nantissement de l'outillage et du matériel d'équipement
5. Le nantissement de marchandises
6. Le nantissement d'espèces
7. Le nantissement de titres
8. Le nantissement d'effets de commerce
9. Le nantissement de marchés publics
10. Le nantissement des produits miniers
11. Le nantissement des docks silos
12. Le nantissement immobilier
13. Le nantissement commercial
14. Le warrant industriel
D. Les sûretés particulières à la pratique bancaire
1. Les polices d'assurance
2. Le blocage des comptes courants associés
3. La lettre d'unité de compte
Bibliographie