Cours sur la TVA

Economie | 1 page | 01-02-2007 | Format : | Note : Non noté

PRIX : 1.80€ |

Résumé

Fiche d'économie sur la TVA. Cette fiche résume ce qui est essentiel à connaître sur la TVA, et passe ainsi en revue le champ d'application de la TVA, les différentes opérations, les bases d'imposition et les conditions de déductibilité. Un document de 480 mots environ.

Sommaire:

I) Le champ d'application

A. Opérations soumises à la TVA
B. Les principales exonérations
C. Les opérations internes réalisées sur le territoire français
D. Les opérations réalisées au sein de l'UE

II) La base d'imposition de la TVA

III) Les conditions de déductibilité

A. Les conditions de fonds
B. Les conditions de forme

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