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Economie
Cours sur l'impôt sur le revenu
| Note : 
RésuméCours d'économie sur les principes généraux de l'impôt sur le revenu. Cours qui après avoir définit les principes explique comment calculer le quotient familial et le nombre de parts. Un exercice corrigé de calcul de nombre de parts est donné.
Sommaire:
I) Définitions et caractéristiques
A. Définition
B. Caractéristiques de l'impôt sur le revenu
II) Champ d'application de l'impôt sur le revenu
A. Territorialité du domicile
B. Particularités
III) Le principe de quotient familial
A. Principe et calcul
B. Détermination du nombre de parts
C. Mise en situation
D. Déclaration des revenus
E. Le Contrôle des déclarations
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