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Planification stratégique/management
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration approuvant l'adoption d'un nom commercial.
Extrait:
IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que la Société retienne le nom commercial [NOM] pour la conduite ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration approuvant l'adoption des états financiers.
Extrait:
IL A ÉTE DÉCIDÉ que les états financiers annuels de la Société, en ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration portant sur autorisation d'acquittement général.
Extrait:
CONSIDÉRANT qu’une plainte a résulté ou pourrait naître entre la Société ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration portant autorisation de mettre fin à un contrat.
Extrait:
CONSIDÉRANT qu’il est dans le plus grand intérêt de la Société et de ses ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration portant autorisation de location de véhicule.
Extrait:
CONSIDÉRANT que la Société a besoin d’un véhicule, et,
CONSIDÉRANT qu’il ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration portant autorisation de conduite d'activité.
Extrait:
IL A ÉTÉ DÉCIDÉ que dans le cadre de l'autorisation de la Société ...
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1p.
Exemple de résolution du Conseil d'administration d'une société portant sur la nomination des commissaires aux comptes.
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1p.
Modèle de lettre pour demander la démission en tant que membre du Conseil d'administration.
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration portant autorisation d'acquisition d'équipement.
Extrait:
CONSIDÉRANT qu’il est nécessaire d’acheter de l’équipement pour maximiser l’efficience ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration portant sur l'approbation d'offre de droit d'achat d'actions.
Extrait:
CONSIDÉRANT que le Conseil d’administration de la Société a jugé qu’il ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration par approbation unanime écrite.
Extrait:
CONSIDÉRANT qu’il est jugé souhaitable et dans l’intérêt suprême de notre Société ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration approuvant un prêt de fonds.
Extrait:
CONSIDÉRANT que [NOM] un [DÉCRIRE LA RELATION] de la Société, a demandé à la Société ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration approuvant un plan de droit de rachat d'actions.
Extrait:
CONSIDÉRANT qu'un projet de Plan de droit d'achat d'actions (le "Plan") joint à la présente ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration approuvant un emprunt.
Extrait:
CONSIDÉRANT QUE le Conseil d’administration juge souhaitable et dans l’intérêt suprême de la Société ...
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1p.
Résolution du Conseil d'Administration approuvant une acquisition.
Extrait:
IL A ÉTÉ DÉCIDÉ qu'il est de l'intérêt suprême de la Société d'acquérir ...
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