+ de 30 000 documents en ligne
Droit du travail
La rupture du contrat de travail
| Note : 
RésuméCours relatif au droit du travail et concernant la rupture du contrat de travail. Le sujet est ici traité en trois parties, la première, brève, explique le pouvoir du conseil des Prud'hommes, la seconde présente très succinctement le harcèlement moral, et la troisième partie est relative au licenciement.
Sommaire:
I) Généralités sur la rupture du contrat de travail
II) Conseil des Prud'hommes
III) Le harcèlement moral
IV) Le licenciement
A. Faute grave
B. Faute lourde
C. Autre modes de rupture
Recommandations
11 pages - 3,60€
8 pages - 3,60€
5 pages - 3,60€
Partenaire de la rubrique Droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Du même auteur
Le recrutementLe contrat de travailLa rupture du contrat de travailLe pouvoir de l'employeurL'audit socialLa perte d'emploiNouveautés dans la rubrique Droit du travail
Formation économique des membres du CELes obligations nées du contrat de travailDroit du travail : historique, normes applicables et instances de contrôleLa rémunération du salariéLes conventions et les accords collectifsLa règlementation du contrat de travail : l'embaucheLes plus visités dans la matière Droit du travail
Cours complet droit du travailArticle L122-12 du code du travail sur la mobilitéContrat de travail :