+ de 20 000 documents en ligne
Droit civil
La faute civile délictuelle ou quasi-délictuelle
| Note : 
RésuméCours de droit de la responsabilité civile relatif à "la faute délictuelle et quasi-délictuelle". Le but de ce cours est d'offrir aux étudiants en seconde année ainsi qu'aux élèves avocats un document de grande qualité, très précis et clair afin qu'ils réussissent leurs examens écrits, oraux ainsi que leurs exposés, commentaires le plus aisément possible.
Sommaire:
I) Les éléments objectifs de la faute
A. L'élément matériel : la conduite humaine
B. L'élément sociologique : l'illicite
II) La disparition de l'élément subjectif de la faute
A. Faute d'une personne morale
B. Faute et absence de discernement
Recommandations
6 pages - 1,80€
3 pages - 1,80€
4 pages - 1,80€
Partenaire de la rubrique Droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Du même auteur
Est-il raisonnable d'aimer ?Le temps et l'espace selon LagneauLa gauche non communiste et le socialisme françaisLes grandes villes d'AfriqueLe temps, l'existence et la mort : théories de BergsonLes collectivités locales disposent-elles encore d'une autonomie financière ?Nouveautés dans la rubrique Droit civil
La formation de la masse des biens à partagerCours sur l'indivision successoraleCours sur la transmission du patrimoineCours de droit sur l'option successoraleCours de droit des successions sur l'ordre public successoralLes différents modes de disposer à titre gratuitLes plus visités dans la matière Droit civil