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Droit européen
Le Tribunal de première instance
| Note : 
RésuméCours d'Institutions européennes relatif au Tribunal de première instance qui constitue la juridiction adjointe. Ce cours se divise donc en quatre parties, il traite ainsi de l'origine et de l'organisation du tribunal, des compétences, du mécanisme de pourvoi, et également des perspectives de multiplication des juridictions communautaires.
Sommaire:
I) Origine et organisation
II) Les compétences du TPI
III) Le mécanisme du pourvoi
IV) Les perspectives de multiplication des juridictions communautaires
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