Cours de droit général école de commerce

Droit (général) | 31 pages | 09-11-2006 | Format : | Note : Non noté |

PRIX : 5.40€ |

Résumé

Cours de droit général. Ce cours à été réalisé en première année d'école de gestion et de commerce, à partir de note prise en cours. Celui-ci pose les fondements du droit français et international, il traite des différents types de droit que l'on trouve et également des multiples moyens de recours en justice.

Sommaire:

I) LES CADRES DE LA VIE JURIDIQUE

1. Les divisions du droit
2. Les sources du droit
3. L'organisation de la justice en France

II) LES PERSONNES

1. Les différentes catégories de personnes
2. Les personnes physiques
3. Les personnes morales

III) LES BIENS

1. Classification
2. Intérêts de la distinction

IV) LA RESPONSABILITE

1. Vue d'ensemble
2. La responsabilité civile délictuelle
3. La responsabilité civile contractuelle
4. La responsabilité pénale
5. L'action en réparation
6. Le fondement de la responsabilité

V) LE DROIT DES RELATIONS INDIVIDUELLES DE TRAVAIL

1. Les sources du droit du travail
2. La conclusion du contrat de travail
3. L'exécution du contrat de travail
4. Le pouvoir disciplinaire de l'employeur
5. Rupture du contrat de travail

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