+ de 30 000 documents en ligne
Droit civil
Le contrat en droit des obligations
| Note : 
RésuméDocument très complet de 47 pages présentant en 4 parties illustrées les arrêts importants et les principaux revirements de jurisprudence sur le contrat. Document idéal dans le cadre des révisions, pour réaliser une composition sur un sujet, ou approfondir un point particulier.
Sommaire:
1) La théorie générale du contrat
2) La formation du contrat
3) Les effets du contrat
4) L'inexécution du contrat
Recommandations
5 pages - 1,80€
18 pages - 3,60€
5 pages - 1,80€
Partenaire de la rubrique Droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Du même auteur
Commentaire d'arrêt : Chronopost et BanchereauCommentaire du discours de Bayeux du Général de GaulleCommentaire d'arrêt sur l'homicide involontaire du foetusLa rupture des fiançailles : cas pratiqueLa rupture unilatérale du contratL'inexécution du contrat en droitNouveautés dans la rubrique Droit civil
Commentaire d'arrêt de la Première Chambre civile de la Cour de cassation du 20 novembre 2001Les pouvoirs du juge en période de crise dans le régime primaireLes relations de travail entre épouxCommentaire d'arrêt du 14 novembre 2006 concernant les régimes matrimoniauxCommentaire de l'arrêt Perruche concernant l'existence d'un préjudice du seul fait de sa naissanceCommentaire d'arrêt du 9 mai 1984 relatif à l'objectivisation de la faute délictuelle de l'enfant en bas âgeLes plus visités dans la matière Droit civil