Résumé
Cours présentant les différents types de clauses bénéficiaires des contrats d'assurance vie, ainsi que la fiscalité applicable, et les sorties de contrats. Document de 1670 mots idéal en tant que fiche de révision, ou pouvant servir de base pour préparer un exposé.
Sommaire:
I) Les clauses bénéficiaires
A. La clause bénéficiaire « standard »
B. Les bénéficiaires multiples
C. La clause bénéficiaire successive
D. Les clauses bénéficiaires particulières
E. L'acceptation du bénéficiaire
F. Pièces à fournir par le bénéficiaire
G. Différentes garanties
II) La sortie au terme du contrat
A. Les différentes modalités de sorties
B. Fiscalité et différentes modalités de sorties
III) Les sorties en cours de contrat
A. La fiscalité des retraits (appelés aussi rachats)
B. La fiscalité des avances