+ de 20 000 documents en ligne
Droit civil
Le droit civil des biens
| Note : 
RésuméCours de droit civil traitant dans un premier temps de la possession et du droit de propriété. Celui-ci évoque notamment l'étendue du droit de propriété et la protection et preuve du droit de propriété. Puis dans un second temps, il étudie les droits réels sur l'immeuble d'autrui à travers l'analyse de l'usufruit et des servitudes.
Sommaire:
Titre préliminaire : La possession
TITRE 1 : LE DROIT DE PROPIETE
Chapitre 1 : L'étendue du droit de propriété
Chapitre 2 : La protection et la preuve du droit de propriété
TITRE 2 : LES DROITS REELS SUR L'IMMEUBLE D'AUTRUI
Chapitre 1 : L'usufruit
Chapitre 2 : Les servitudes
Recommandations
3.5 pages - 3,60€
45 pages - 5,40€
Partenaire de la rubrique Droit
Experatoo.com : Avec Experatoo, vous allez pouvoir poser toutes vos questions juridiques gratuitement. Une équipe d'étudiants en Master de droit se charge de vous informer et de vous exposer vos droits.
Nouveautés dans la rubrique Droit civil
Transexualisme : Assemblée plénière de la Cour de Cassation, 11 décembre 1992, n° 91-11900Vers une responsabilité générale du fait d'autruiFiche de Droit civil L2 sur le lien de causalitéFiche de Droit civil L2 sur le préjudiceCas pratique en droit civil des biens sur la possessionLa place de l'enfant en droit françaisLes plus visités dans la matière Droit civil